1. Disponibilité des articles
La disponibilité des articles proposés est indiquée sur notre site. Néanmoins il se peut qu’en dépit d’une mise à jour régulière de la base de données certains articles soient provisoirement ou définitivement indisponibles . L'indisponibilité d'un ou plusieurs articles ne peut engager la responsabilité de l' Atelier de David . Si un ou plusieurs des articles commandés venaient à être indisponibles après la commande nous nous engageons à en informer le client par courrier électronique.
2. Prix
Les prix des articles sont affichés en Euro TTC, hors participation aux frais d’emballage et de port.
3. Règlement
Le règlement des achats s'effectue :
• Par carte bancaire (Carte Bleue, Visa, Mastercard). Les données de votre carte ne nous sont pas communiquées. Les données sont traitées uniquement par notre banque (saisie sécurisée par cryptage SSL).
• Par chèque compensable en France libellé en Euros et établi à l'ordre de Atelier de David.
Votre commande ne sera traitée qu’au moment de la réception du chèque dûment rempli et signé.
Veuillez joindre à votre chèque une copie de votre commande et l’adresser à :
L'Atelier de David
119 CHEMIN DES GRANGES – 01440 VIRIAT
4. Livraison
Nos articles sont livrés par
colissimo suivi.
Pour le territoire métropolitain, les frais de transport sont fixés forfaitairement à 6€ . Pour les Dom Tom, les îles de la Corse ainsi que les pays étrangers, le prix du transport est fonction du poids. Les délais de livraison indiqués sur le présent site sont donnés à titre indicatif.
Enfin, L' ATELIER DE DAVID ne peut en aucun cas être tenu pour responsable d'un retard de livraison ou d'une rupture de stock éventuelle.
5. Droit de retour
Nous prenons le maximum de soin à l’emballage. Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire, toutefois, les articles défectueux (défaut de fabrication) seront repris et échangés. Veuillez en faire la demande au préalable en indiquant le numéro et la date de la facture et nous informer sur le défaut constaté.
6. Litiges
Les produits demeurent la propriété de l'Atelier de David jusqu'au paiement complet de la facture, quelle que soit la date de livraison du produit. Les ventes réalisées par l'Atelier de David sont régies exclusivement par le droit français. En cas de litige, le tribunal de Bourg en Bresse ( Ain ) est seul compétent.
7. Identifiant
Le site www. atelier-de-david.com est de la propriété de :
Sarl l'Atelier de David
SARL au capital de
83 500
euros
Siret :48252796700012
APE :524 Z
LES CAMELLES
01240 DOMPIERRE SUR VEYLE / France
Téléphone : (33)
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Télécopieur : (33)
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